Pascal Chapart

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Pascal CHAPART
vice-président
Objet:
COUR D'APPEL DE NÎMES
Tribunal de grande instance de Carpentras
des fonctions de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Carpentras
date_debut="2018-09-01"
cour_appel="Nîmes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Carpentras"
JORFTEXT000037273890(source JORF)
décharge
02 Août 201802/08/2018
De: Pascal CHAPART
vice-président au tribunal de grande instance d'Abbeville chargé du service du tribunal d'instance d'Abbeville
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Carpentras
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Carpentras
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Carpentras"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Chapart (Pascal)
juge (Libourne), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Pascal Chapart
juge au tribunal de grande instance de Libourne chargé du service du tribunal d'instance de Libourne
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Abbeville
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Abbeville
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Abbeville
Tribunal d'instance d'Abbeville
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Abbeville"
tribunal_instance="Abbeville"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: CHAPART (Pascal)
juge (Libourne), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Chapart (Pascal)
juge (Libourne), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: CHAPART (Pascal)
juge (Libourne), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Pascal Chapart
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Libourne
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Libourne
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Libourne
Tribunal d'instance de Libourne
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Libourne"
tribunal_instance="Libourne"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Pascal Chapart
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Châlons-sur-Marne
Juge d'instruction
Remplace:M. Fusina
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châlons-sur-Marne"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Chapart (Pascal)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1990)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000343410(source JORF)
nomination
30 Janvier 199130/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.